Skip to main content

Chartes utilisateurs

Le principe de base concernant les ressources informatiques est que leur usage doit respecter la législation (droit d’auteur, pas de contournement des moyens de sécurité, aucune intrusion interne ou externe sur des systèmes informatiques sur lequel on ne dispose pas de droits d’accès, pas d’incitation à la haine raciale, etc.) et le règlement intérieur de l'IMEV.

Tout utilisateur de l'IMEV est soumis aux chartes de bonnes utilisations suivantes

  • Charte générale à l'usage des ressources numériques

  • Cadre national ANSSI, PSSIE